Le Maroc Permettra au aveugles et mal-voyants d’avoirent accès aux livres

Le Maroc Permettra au aveugles et mal-voyants d’avoirent accès aux livres

Un traité international de longue haleine relatif au droit d’auteur sera adopté jeudi à Marrakech et devrait permettre à terme à des centaines de millions d’aveugles et mal-voyants de disposer d’un meilleur accès aux livres.

Plusieurs centaines de négociateurs des 186 pays membres de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) étaient réunis depuis plus d’une semaine pour arracher un compromis permettant de dépasser cette question du droit d’auteur, qui limite grandement l’accès des déficients visuels à la culture.

Selon l’Union mondiale des aveugles (UMA), sur le million d’ouvrages paraissant chaque année moins de 5% « sont publiés dans des formats accessibles » (braille, audio-numérique…) aux 314 millions de mal et non-voyants, dont 90% dans des pays en développement.

« Nous avons un traité! Il a été adopté par la commission I de la conférence diplomatique », a indiqué à l’AFP une source proche des négociations. Le texte « sera adopté à la session plénière de jeudi » et sa signature vendredi sera une formalité.

Cette annonce a été confirmée par Francis Gurry, le directeur-général de l’OMPI, un organisme onusien. C’est un « traité équilibré qui tient compte des intérêts des déficients visuels » et de ceux des éditeurs à « protéger leur droit ».

« Nous avons travaillé pendant 30 ans pour arriver à ce moment », a relevé une responsable de l’UMA, Maryanne Diamond.

« Nous sommes très heureux, comme toutes les associations présentes. C’est une immense victoire qui va changer la vie de millions de personnes », a pour sa part déclaré à l’AFP le directeur de l’ONG KEI (Knowledge Ecology International), James Love.

Le contenu exact du futur « traité de Marrakech » n’est pas encore connu.

D’après l’OMPI, le projet consiste en particulier à obtenir des engagements fermes en matière « d’échange transfrontaliers », compte tenu de la nature strictement nationale du droit d’auteur, qui entrave la circulation du petit nombre d’ouvrages transcrits.

Le droit international exige l’autorisation de l’auteur et/ou le versement de redevances pour toute utilisation d’une oeuvre protégée. La Convention de Berne de 1886 prévoit des « exceptions » au droit d’auteur.

Les promoteurs d’un traité international ont notamment pu s’appuyer sur l’adoption en 2006 d’une Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées, d’après laquelle « les lois protégeant les droits de propriété intellectuelle ne doivent pas constituer un obstacle déraisonnable ou discriminatoire à l’accès des personnes handicapées aux produits culturels ».

« Nous sommes à l’aube d’une période cruciale », avait jugé le chanteur-compositeur américain Stevie Wonder, évoquant le devoir de sortir les « déficients visuels de l’obscurité ».

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